Au service des ministères

Temps de lecture estimé : 4 minChorus CAN (comptabilité analytique)

Chorus CAN

Comptabilité analytique

Dès décembre 2011, l’AIFE avait mené avec les ministères des réflexions relatives à la mise en œuvre de la Comptabilité ANalytique (CAN) des services de l’État dans Chorus.

Rappelons que la comptabilité analytique ne faisait pas partie du périmètre fonctionnel initial de Chorus, basé exclusivement sur la mise en œuvre de la LOLF (Loi organique relative aux lois de finances, « toute la LOLF et rien que la LOLF ».

Toutefois, les réflexions menées au niveau interministériel ont conclu à l’utilité de la mise en place d’une comptabilité analytique par service opérationnel au sein des ministères sur la base d’un modèle métier.

Conformément au décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, la comptabilité analytique est fondée sur la comptabilité générale. Elle a pour objet de mesurer les coûts d'une structure, d'une fonction, d'un projet, d'un bien produit ou d'une prestation réalisée et des produits afférents en vue d'éclairer les décisions d'organisation et de gestion.

Ses objectifs sont centrés sur la maîtrise des coûts et sur la performance. La comptabilité analytique apporte une vision rétrospective des coûts et elle contribue à une approche prospective. Cette meilleure connaissance des coûts réalisés et de leur composition pourra ainsi être exploitée pour valoriser des prévisions ou différents scénarios capacitaires, renforçant la dimension économique dans l'exercice de la programmation et de la construction du budget ainsi que dans la prise de décision. Elle peut également servir de base à la refacturation.

Le projet Chorus CAN vise à mettre à disposition des ministères un module Chorus de comptabilité analytique permettant de répondre aux exigences réglementaires et à des besoins de maîtrise des coûts, exprimés par les services de l’État.

Développée initialement à l’aide de SAP PCM (« Profitability & Cost Management »), la comptabilité analytique est basée sur un socle commun de données comptables et de référentiels Chorus en provenance de l’infocentre Chorus. Depuis le lancement du projet Chorus CAN en 2016, l’AIFE et le ministère des Armées ont mis en production six modèles de comptabilité analytique, conformément à la trajectoire du ministère qui comprend 14 modèles de coût à mettre en œuvre pour 2022.

En 2016 a été mis en production le modèle de la Structure Intégrée du Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des Matériels Terrestres (SIMMT). Il permet d’analyser le coût complet de l’activité de MCO terrestre, par type de matériel (EMAT8) et famille de matériels (éOTP) et de Contribuer au pilotage opérationnel du MCO terrestre.

En 2017, il s’est agi du modèle du Service du Commissariat des Armées (SCA). Il permet de calculer le coût des fonctions et des prestations de soutien (Assistance juridique, Droits individuels,  Habillement, Soutien de l’homme, Gestion base-vie, Restauration-hébergement-hôtellerie-loisirs) et d’évaluer les coûts des opérations spécifiques.

L’année 2018 a permis à 4 modèles de voir le jour  :

  1. le modèle de la Médecine des Forces du Service de santé des Armées (SSA-MDF). Il permet d’évaluer le coût complet de la filière Médecine des forces, de produire les coûts moyens par Acte (consultations), et d’évaluer les coûts des opérations spécifiques

Deux modèles de la Direction du Services national et de la jeunesse (DSNJ):

  1. le modèle « Journée, Défense et Citoyenneté » (JDC). Il permet de calculer le coût complet global de la JDC ainsi qu’un coût moyen par participant.
  2. Le modèle « Service Militaire Volontaire » (SMV). Il permet de calculer les coûts de formation par centre, par filière de formation, et par stagiaire.
  3. le modèle de la Direction générale de l’Armement–Direction Technique (DGA-DT). Il permet de déterminer les coûts des prestations détaillées par commande et réalisées au profit des Clients internes à la DGA ou internes au ministère des armées, des Clients externes (générant des recettes non fiscales) et des productions internes (productions internes d’immobilisation, productions de stock, les concours internes, etc…). Il permet également de mettre en œuvre un pilotage stratégique afin de répondre aux demandes du ministère et de la Cour des comptes et de faciliter le pilotage opérationnel.

En 2018, l’AIFE a également lancé le projet de mise en œuvre du modèle du Service d’infrastructure de la Défense (SID). Il sera mis en production en mai 2019. Il permettra de calculer les coûts des activités de « production » : Bâtisseur, Maintenancier, Gestionnaire, Référent Énergie et de calculer les coûts des activités et fonctions supports, réalisées au bénéfice des activités dites de production : Conseiller, Acheteur, Service exécutant, Exploitant, Soutien, Fonction RH.