Au service des ministères

Temps de lecture estimé : 5 minChorus CAN (comptabilité analytique)

Chorus CAN

Comptabilité analytique

Contexte et enjeux

Dès décembre 2011, l’AIFE avait mené avec les ministères des réflexions relatives à la mise en œuvre de la Comptabilité ANalytique (CAN) des services de l’État dans Chorus.

Rappelons que la comptabilité analytique ne faisait pas partie du périmètre fonctionnel initial de Chorus, basé exclusivement sur la mise en œuvre de la LOLF (Loi organique relative aux lois de finances, toute la LOLF et rien que la LOLF. La LOLF intègre une Comptabilité d’Analyse des Coûts (CAC), mais qui n’est pas une comptabilité analytique.

Toutefois, les réflexions menées au niveau interministériel et avec la Cour des comptes ont conclu à l’utilité de la mise en place d’une comptabilité analytique par service opérationnel au sein des ministères sur la base d’un modèle métier.

Le projet interministériel de mise en œuvre de la comptabilité analytique des services de l’État dans le SI Chorus (projet Chorus CAN), vient ainsi compléter le volet comptable de Chorus qui comprenait déjà la comptabilité budgétaire, la comptabilité générale et la comptabilité d’analyse des coûts.

Conformément au décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique,la comptabilité analytique est fondée sur la comptabilité générale. Elle a pour objet de mesurer les coûts d'une structure, d'une fonction, d'un projet, d'un bien produit ou d'une prestation réalisée et des produits afférents en vue d'éclairer les décisions d'organisation et de gestion.

Ses enjeux sont centrés sur la maîtrise des coûts et sur la performance. La comptabilité analytique apporte une vision rétrospective des coûts et elle contribue à une approche prospective. Cette meilleure connaissance des coûts réalisés et de leur composition pourra ainsi être exploitée pour valoriser des prévisions ou différents scénarios, renforçant la dimension économique dans l'exercice de la programmation et de la construction du budget ainsi que dans la prise de décision.

Mise en œuvre

Le projet Chorus CAN vise à mettre à disposition des ministères un module Chorus de comptabilité analytique permettant de répondre aux exigences réglementaires et à des besoins de maîtrise des coûts, exprimés par les Services de l’État.

La comptabilité analytique, développée dans SAP PCM (« Profitability & Cost Management ») est basée sur un socle commun des données comptables et des référentiels Chorus en provenance de l’infocentre Chorus. ll a pour principal objectif de mieux connaître les coûts, prérequis important dans l’amélioration du pilotage de la performance et dans la maîtrise des dépenses publiques.

Depuis le lancement du projet Chorus CAN en 2016, l’AIFE et le ministère des Armées ont mis en œuvre deux modèles de comptabilité analytique en commençant par le modèle de la Structure Intégrée du Maintien en Condition Opérationnelle (MCO) des Matériels Terrestres (SIMMT) dès l’année 2016, et en poursuivant par le modèle du Service du Commissariat des Armées (SCA) en 2017.

Le modèle de comptabilité analytique du MCO Terrestre de la SIMMT permet notammentd’évaluer le coût du MCO Terrestre, décliné selon différentes mailles de granularité. Il permet aussi d’établir des coûts moyens par types de matériels et par familles de matériels, ainsi que de détailler ces coûts par bénéficiaire, par niveau technique d’intervention et par organisme réparateur.

Les services qui œuvrent pour le MCO Terrestre attendent également un compte de résultat distinguant les coûts de production par activité et les coûts hors production. Enfin, ces services souhaitent aussi connaître avec précision le poids des achats par type de matériel.

Les chiffres relatifs à ces coûts permettent de répondre aux besoins de pilotage opérationnel du MCO Terrestre apportant ainsi une  vision consolidée.

S’agissant du Service du Commissariat aux Armées (SCA), le calcul du coût des fonctions et des prestations de soutien mises en œuvre a pour objet :

  • d’évaluer le coût complet des filières et des métiers du SCA, décliné selon les différentes mailles de l’organisation et par activité ;
  • d’établir des coûts moyens des prestations délivrées par les filières, telles que définies notamment par le contrat opérationnel et les contrats de service du commissariat des armées ;
  • de fournir les éléments de coût relatifs à la réalisation en « régie » dans le cas d’études d’externalisation par exemple ;
  • de connaître le coût moyen d’une prestation par type de client final ;
  • d’évaluer les coûts d’un projet, d’une opération spécifique ou d’un organisme ;
  • et d’instrumenter des indicateurs financiers et comptables sur la base des résultats analytiques obtenus.

En 2018, quatre autres modèles seront mis en service : le modèle du Service de Santé des Armées (SSA), deux modèles de la Direction du Service National et de la Jeunesse (DSNJ) et le modèle de la Direction Générale de l’Armement –Direction Technique  (DGA-DT).

La trajectoire de déploiement des modèles analytiques du ministère des Armées s’inscrit jusqu’en 2021. À terme, douze modèles seront mis en services pour ce ministère.